Déposée le 17 février 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KP1 R&D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISO 13 »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KP1 R&D domicilié(e) Quartier de la Grave,30131 PUJAUT (dossier no 2355334) - 30131 - France et immatriculée sous le numéro RCS 337 661 557 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2355334) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KP1 R&D Société par Actions Simplifiée - Quartier de la Grave,30131 PUJAUT (dossier no 2355334) - 30131 - France - SIREN 337661557
CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy,75008 PARIS (dossier no 2355334) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2007 n°2355334 - Publication au BOPI 2007-11-13
Renouvellement sans limitation n°2106932 - Publication au BOPI 1998-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-08
Matériaux de construction, pierres naturelles, artificielles, ciments, chaux, mortiers, plâtre, gravier, tuyaux en grès ou en ciment, maisons transportables, tous éléments préfabriqués pour la construction, planchers, panneaux, murs et, en général, toutes parties de bâtiments en matériaux préfabriqués.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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